Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.art-serrurerie-multi-service.fr de ART Serrurerie Multi-Service l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

---

Mentions Générales

Nom, prénom :	TOVMASYAN Artak EI
Adresse :	163 RUE JEAN BARTOLINI, 83000 TOULON
Téléphone :	07 55 44 47 77
Adresse électronique :	art.serrurier.83@gmail.com
Éditeur et Directeur de rédaction et de publication :	TOVMASYAN Artak

---

Mentions Spécifiques

Forme juridique :	Entreprise individuelle
Nom commercial :	ART Serrurerie Multi-Service
N° Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) :	980 378 426 R.C.S TOULON
Activité Principale Exercée (APE) :	43.32B
N° SIREN de siège :	980 378 426
N° SIRET de l’établissement :	980 378 426 000 12
Autorisation pour exercer l'activité :	Serrurier Dépanneur Installateur (FMSD) ; Conducteur de travaux du bâtiment et du génie civil (AFPA)
N° Contrat d'assurance RC Décennale :	23115051569

Ce site a été conçu et réalisé par M. TOVMASYAN Artak, gérant de ART Serrurerie Multi-Service

Fournisseur de l'hébergement Web du site www.art-serrurerie-multi-service.fr : Hostinger International Ltd., société de droit chypriote, dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos, Larnaca 6023, Chypre.

---

Diplômes obtenus